Conseil Municipal du 02 mars 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2009-62APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-63APPROBATION DU PLAN ENVIRONNEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2009-64APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2009, CODIFIEES A L'ARTICLE L.1615-6 DU C.G.C.T. POUR LE VERSEMENT ANTICIPE DES ATTRIBUTIONS DU FCTVA AU TITRE DES DEPENSES REALISEES EN 2008. - Délibération - (sans annexe)
2009-65DEMANDE D'ANTICIPATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LE VOTE DU BUDGET 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-66INSTALLATION CLASSEE : AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION PRESENTEE PAR LA SOCIETE ATC POUR EXPLOITER UN SITE DE PRODUCTION CHIMIQUE POUR L'INDUSTRIE DU CUIR A TREVOUX. - Délibération - (sans annexe)
2009-67MUSEE MUNICIPAL PAUL DINI : TARIF DE VENTE DU CATALOGUE DE L'EXPOSITION « METAMORPHOSES ». - Délibération - (sans annexe)
2009-68TARIFS ET CAUTIONS DES SALLES GEREES PAR LE SERVICE LOGEMENT AVEC PRISE EN COMPTE DES FLUIDES ET DU CHAUFFAGE A COMPTER DU 1 E1 AVRIL 2009. - Délibération - (sans annexe)
2009-69QUARTIER TROUSSIER : CONSTRUCTION D'UN MUR ANTIBRUIT LE LONG DE L'AUTOROUTE A6 - APPROBATION DU PROJET. - Délibération - (sans annexe)
2009-70RENOUVELLEMENT ET MAINTENANCE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC : PASSATION D'UN MARCHE ANNUEL A BONS DE COMMANDE. - Délibération - (sans annexe)
2009-71AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2009-72AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2009-73AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2009-74MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)