Conseil Municipal du 02 avril 1971



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1DESIGNATION DES MEMBRES DES DIVERSES COMMISSIONS MUNICIPALES. - Délibération - (sans annexe)
2COMMISSION SCOLAIRE. DESIGNATION DES DELEGUES. - Délibération - (sans annexe)
3DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS. - Délibération - (sans annexe)
4DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE. - Délibération - (sans annexe)
5DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA "SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE". - Délibération - (sans annexe)
5COMMISSION DU PERSONNEL. - Délibération - (sans annexe)
6DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE CULTUREL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
7DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE COORDINATION D'ACTION SOCIALE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
8DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMISSION LOCALE PROFESSIONNELLE. - Délibération - (sans annexe)
9DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE D'ORIENTATION PROFESSIONNELLE. - Délibération - (sans annexe)
10DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT D'INITIATIVE. - Délibération - (sans annexe)
11DESIGNATION DU DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE D'ASSISTANCE PAR LE TRAVAIL (ANNE-MARIE BEDIN). - Délibération - (sans annexe)
12CHAMBRE DES METIERS. REVISION DES LISTES ELECTORALES. DESIGNATION DES DELEGUES CHEFS D'ENTREPRISE OU COMPAGNONS. - Délibération - (sans annexe)
13CONTRIBUTION AUX DEPENSES DU DISTRICT URBAIN. - Délibération - (sans annexe)
14ALIENATION A L'AMIABLE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LIMAS, LIEU-DIT "LE PELOUX" APPARTENANT A L'HOPITAL-HOSPICE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
15CONSTRUCTION PAR L'OFFICE PUBLIC D'H.L.M. DU DEPARTEMENT DU RHONE D'UN GROUPE DE 76 LOGEMENTS P.L.R. A VILLEFRANCHE BELLEROCHE-OUEST II A. EMPRUNT A TAUX REDUIT DE 3 193 840 F. DEMANDE DE GARANTIE COMMUNALE. - Délibération - (sans annexe)
16CAMPING MUNICIPAL. CONSTRUCTION D'UN BATIMENT FOYER, BUREAU - BLOC SANITAIRE - LOGEMENT GARDIEN. MARCHE DE GRE A GRE ENTREPRISE CIZAIN. - Délibération - (sans annexe)