Conseil Municipal du 04 janvier 2011



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-01Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 décembre 2010 - Délibération - (sans annexe)
2011-02Revalorisation des tarifs d'occupation du centre de loisirs Marc Julien - Délibération - (sans annexe)
2011-03Revalorisation des tarifs d'occupation du centre de loisirs de Bordelan pour les écoles non municipales - Délibération - (sans annexe)
2011-04Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - (sans annexe)
2011-05Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Football Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2011-06Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Cercle Sportif de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-07Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Volley Bail Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2011-08Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Basket Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2011-09Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Vélo Club Caladois - Délibération - (sans annexe)
2011-10Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Club Bouliste de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-11Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association Handisport Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-12Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Entente Athlétique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-13Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Villefranche Hand Ball - Délibération - (sans annexe)
2011-14Convention de partenariat avec l'association Natation du District de Villefranche en Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2011-15Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association « Natation du District de Villefranche en Beaujolais » - Délibération - (sans annexe)
2011-16Convention de partenariat avec l'association « Aviron Union Nautique Villefranche » - Délibération - (sans annexe)
2011-17Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Aviron Union Nautique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-1813ème avenant à la convention liant la Ville de Villefranche, la Communauté d'Agglomération de Villefranche et la SAMDIV pour l'utilisation du Centre de Loisirs Aquatiques « Le Nautile » - Délibération - (sans annexe)
2011-19Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association l'Accueil - Délibération - (sans annexe)
2011-20Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association Courte Echelle - Délibération - (sans annexe)
2011-21223 rue des Jardiniers : acquisition de la propriété de Mme SEVE Claudette - Délibération - (sans annexe)
2011-22436 Bd Louis Blanc : acquisition d'un terrain appartenant à M. DELORME - Délibération - (sans annexe)
2011-23Route de Riottier : vente par la Ville à Mme PEREZ d'une parcelle de terrain de 580 m2 - Délibération - (sans annexe)
2011-24Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Centre Culturel de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-25Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association des Concerts de l'Auditorium - Délibération - (sans annexe)
2011-26Poursuite de la mise à disposition gratuite par la Ville de Villefranche au bénéfice de l'Ecole Nationale de Police de Châtel Guyon d'un appartement situé 355 rue Lamartine - Délibération - (sans annexe)
2011-27Mise à disposition de l'Inter-Beaujolais par la commune de la salle Jean Guillermet située rue de la Sous-Préfecture. Convention Ville / Inter-Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2011-28Poursuite de la mise à disposition gratuite par la Ville de Villefranche au bénéfice de l'association A.R.I.A. d'un appartement situé 355 rue Lamartine - Délibération - (sans annexe)
2011-29Tarifs d'utilisation des salles municipales - Délibération - (sans annexe)
2011-30Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association des Ludothèques de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-31Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association Caladoise de garde d'enfants en crèche collective « L'Ile aux Enfants » - Délibération - (sans annexe)
2011-32Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Association d'accueil familial de jeunes enfants de Villefranche et de la CAVIL « Les Petits Lurons » - Délibération - (sans annexe)
2011-33Relais Assistantes maternelles : revalorisation des tarifs de location des poussettes - Délibération - (sans annexe)
2011-34Tableaux de bord Petite Enfance : demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-35Surclassement démographique de la Ville de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-36Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Amicale des Employés Territoriaux de la Ville de Villefranche/Saône et de la Communauté d'Agglomération - Délibération - (sans annexe)
2011-37Décision modificative n° 8 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2011-38Décision modificative n° 3 de 2010 au budget annexe Résidence Georges Mérard - Délibération - (sans annexe)
2011-39Régime indemnitaire de la filière culturelle - Attribution de l'Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires aux attachés de conservation du patrimoine - Délibération - (sans annexe)
2011-40Recrutement d'agents non titulaires pour l'année 2011. - Délibération - (sans annexe)
2011-41Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2011-42Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : décision de l'ordonnateur du 29 novembre 2010 portant décision de l'ordonnateur n° 3 du budget Ville pour l'année 2010 portant virement de crédits - Délibération - (sans annexe)
2011-43Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : décision de l'ordonnateur du 29 novembre 2010 portant décision de l'ordonnateur n° 4 du budget Ville pour l'année 2010 portant virement de crédits - Délibération - (sans annexe)
2011-44Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2322-2 du Code Général des Collectivités Territoriales : décision de l'ordonnateur du 15 décembre 2010 portant décision de l'ordonnateur n° 5 du budget Ville pour l'année 2010 portant virement de crédits - Délibération - (sans annexe)