Conseil Municipal du 05 juin 2000



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2000-119APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2000 - Délibération - (sans annexe)
2000-120INSTALLATION D'UNE CONSEILLERE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)
2000-121AIDE DU DEPARTEMENT AUX COMMUNES - DEMANDE DE CONTRAT TRIENNAL - Délibération - (sans annexe)
2000-122CREATION D'UN SERVICE MUNICIPAL : MUSEE DINI - Délibération - (sans annexe)
2000-123FIXATION DES TARIFS DES ATELIERS, CONFERENCES ET ARTOTHEQUE POUR LE MUSEE DINI - Délibération - (sans annexe)
2000-124COMPLEMENT DE SUBVENTION AU CENTRE CULTUREL - Délibération - (sans annexe)
2000-125SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - Délibération - (sans annexe)
2000-126TARIFS DES ACTIVITES D'ETE DU SERVICE JEUNESSE - Délibération - (sans annexe)
2000-127SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS - Délibération - (sans annexe)
2000-128INDEMNITES DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS -FIXATION DES TAUX POUR L'ANNEE 1999 - Délibération - (sans annexe)
2000-129APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE 2000-2006 - Délibération - (sans annexe)
2000-130DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ANNEE 1999 - Délibération - (sans annexe)
2000-131REQUALIFICATION URBAINE - CONVENTION VILLE/COPROPRIETE BILLEFORT ET SIMONET RUE LAMARTINE - Délibération - (sans annexe)
2000-132CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LAVE-LINGE ET D'UN SECHOIR ELECTRIQUE POUR LE CAMPING MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
2000-133DECISIONS MODIFICATIVES AU BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2000-134GARANTIE D'EMPRUNT DE 650 000 F A H.B.V.S. SUITE A UN REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN PRET DE 1,7 MILLION POUR LE FOYER RICHARD LAFONT - Délibération - (sans annexe)
2000-135GARANTIE D'EMPRUNT DE 1 300 000 F A L'A.G.I.V.R. -REAMENAGEMENT DU CONTRAT DE PRET - Délibération - (sans annexe)
2000-136CONVENTION D'OCCUPATION DE LA MAISON DU TOURISME - Délibération - (sans annexe)
2000-137INTERVENTION DES BRIGADES VERTES - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL - Délibération - (sans annexe)
2000-138ACQUISITION DE L'IMMEUBLE "AUBERGE DES HALLES" 228 RUE PAUL BERT - Délibération - (sans annexe)
2000-139ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA COPROPRIETE GOIFFON 38 RUE DE VERDUN - Délibération - (sans annexe)
2000-140INSTALLATION CLASSEE S.M.C. COUTURIER A AMAS -AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A L'ENQUETE PUBLIQUE - Délibération - (sans annexe)
2000-141SECTEUR BALLOFFET -CESSION GRATUITE D'UNE PARTIE DE TERRAIN PAR L'ETAT A LA VILLE POUR LA REALISATION D'UNE NOUVELLE VOIE D'ACCES - Délibération - (sans annexe)
2000-142MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2000-143CREATION D'EMPLOIS POUR LE MUSEE DINI - Délibération - (sans annexe)
2000-144INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -RENOUVELLEMENT DU BAIL DES LOCAUX MIS A DISPOSITION DU SKATEBOARD 118 RUE LAMARTINE - Délibération - (sans annexe)
2000- 145INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -LOCATION D'UN GARAGE 19 BD JEAN JAURES - Délibération - (sans annexe)