Conseil Municipal du 08 janvier 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
90-5CONVENTION AVEC LA MAIRIE D'ARNAS POUR LES TARIFS DE L'ECOLE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)
90-16TARIFICATION DES SANISETTES PUBLIQUES. - Délibération - (sans annexe)
90-20REVALORISATION DES TARIFS A L'ABATTOIR MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
1990-1ADOPTION D'UN VOEU PROPOSE PAR LA F.N.A.C.A. - Délibération - (sans annexe)
1990-2TARIFS DES ACTIVITES DU SERVICE JEUNESSE - JANVIER A MAI 1990 - Délibération - (sans annexe)
1990-3CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - DESIGNATION DE MEMBRES SIEGEANT A TITRE CONSULTATIF - Délibération - (sans annexe)
1990-4RENOVATION DU THEATRE DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
1990-6GARANTIE D'EMPRUN DE 540 000 F A LA SOCIETE LYONNAISE POUR L'HABITAT - EXTENSION DU FOYER RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES "ALBERT DUBURE" - Délibération - (sans annexe)
1990-7AIRE D'ACTIVITES DE RIOTTIER - VENTE SCI VIMA - Délibération - (sans annexe)
1990-8IMPLANTATION LIDL CESSION DE TERRAINS -AMENAGEMENTS - Délibération - (sans annexe)
1990-9INDEMNITE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS FIXATION DES TAUX POUR L'ANNEE 1989 - Délibération - (sans annexe)
1990-10IMPLANTATION DE LA GENDARMERIE - SUPPRESSION D'UNE PARTIE DE LA RESERVE - Délibération - (sans annexe)
1990-11ACQUISITION PROPRIETE S.N.C.F. 11 RUE SCHUMAN - Délibération - (sans annexe)
1990-12SALLE SPECIALISEE DE GYMNASTIQUE - CONCOURS DE CONCEPTEURS - Délibération - (sans annexe)
1990-13CONSTRUCTION D'UNE SALLE SPECIALISEE DE GYMNASTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
1990-14CREATION D'UN STADE D'ATHLETISME - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
1990-15AUGMENTATION DES TARIFS POUR LA LOCATION DE LA GALERIE MUNICIPALE - Délibération - (sans annexe)
1990-17AIRE D'ACCUEIL POUR LES GENS DU VOYAGE DEMANDES DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
1990-18LOCATION VILLA RUE PIERRE BERTHIER - Délibération - (sans annexe)
1990-19MODIFICATION DES ARTICLES 12 ET 13 DU REGLEMENT DES PLACE ET MARCHES - Délibération - (sans annexe)
1990-21CAMPING MUNICIPAL FIXATION DES TARIFS 1990 - Délibération - (sans annexe)
1990-22REVALORISATION DES TARIFS DES PLACES ET MARCHES - Délibération - (sans annexe)
1990-23REVALORISATION INDEMNITE D'OCCUPATION SALLE DE LA MUTUALITE - Délibération - (sans annexe)
1990-24REVALORISATION INDEMNITE D'OCCUPATION IMMEUBLE 171 RUE DES JARDINIERS - Délibération - (sans annexe)
1990-25REVALORISATION D'OCCUPATION DE LA SALLE DE REUNIONS DU BATIMENT DE L'UNION NAUTIQUE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1990-26SERVICE BATIMENT - SECTION ELECTRICITE : TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT DE MAITRISE - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)
1990-27TRANSFORMATION DE DEUX EMPLOIS D'AIDE AGENT TECHNIQUE EN DEUX EMPLOIS D'AGENT TECHNIQUE - DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT - SERVICE DOMANIAL - Délibération - (sans annexe)
1990-28SERVICE PROPRETE URBAINE : TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT DE SALUBRITE EN UN EMPLOI D'AGENT D'ENTRETIEN - Délibération - (sans annexe)
1990-29CREATION D'UN EMPLOI DE SECRETAIRE GENERAL - (VILLES DE 20 000 A 40 000 HABITANTS) - Délibération - (sans annexe)
1990-30DIRECTEUR CULTUREL - RECLASSEMENT - Délibération - (sans annexe)