Conseil Municipal du 09 avril 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1991-78CONTRAT EMPLOI SOLIDARITE - CREATION DE 15 POSTES - Délibération - (sans annexe)
1991-79CONVENTION FINANCIERE VILLE DE VILLEFRANCHE/S.C.R.U./ CHAPELLE RELATIVE AU MARCHE DE TRAVAUX DE L'AIRE DE RIOTTIER - Délibération - (sans annexe)
1991-80ACTUALISATION DES TARIFS DE L'ECOLE DE MUSIQUE - ANNEE 1991 - Délibération - (sans annexe)
1991-81RESTAURATION DES FAÇADES ET DES TOITURES DE L'ANCIEN HOTEL DIEU DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
1991-82APPEL D'OFFRES OUVERT- ACQUISITION DE DEUX CHASSIS POIDS LOURDS. - Délibération - (sans annexe)
1991-83APPEL D'OFFRES OUVERT - FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES MUNICIPAUX. - Délibération - (sans annexe)
1991-84SERRES MUNICIPALES - FERMETURE DES PIGNONS DU HANGAR VEHICULES - Délibération - (sans annexe)
1991-85CONVENTION VILLE/ DISTRICT - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
1991-86ETUDE CHROMATIQUE POUR L'ETABLISSEMENT D'UN NUANCIER SUR LE CENTRE-VILLE. CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CABINET ROBERT BOUTEILLE, ARCHITECTE URBANISTE. - Délibération - (sans annexe)
1991-87LOTISSEMENT "LA CERISAIE"- CESSION DE LA VOIRIE INTERIEURE PAR H.B.V.S. A LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
1991-88ARRET DE LA REVISION PARTIELLE DU P.O.S. POUR LE SECTEUR "LIMAS - PORTE SUD DE VILLEFRANCHE" - CONSULTATION POUR ACCORD DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
1991-89APPEL D'OFFRES OUVERT - FOURNITURE DE MATERIELS GYMNIQUES POUR LE NOUVEAU GYMNASE - Délibération - (sans annexe)
1991-90ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CERCLE SPORTIF DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1991-91VENTE DE TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE 109, AVENUE BALLOFFET, A LA SOCIETE IMACORE. - Délibération - (sans annexe)
1991-92CONVENTION D'EXPLOITATION DU CAMPING MUNICIPAL ET DU RESTAURANT-BAR-ALIMENTATION DU PLAN D'EAU. - Délibération - (sans annexe)
1991-93ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU MOUVEMENT SCOUTS DE FRANCE - Délibération - (sans annexe)
1991-94ATTRIBUTION D'U SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS POUR LE SPECTACLE "GALERE DE FEMMES" - Délibération - (sans annexe)
1991-95POSTE DE RESPONSABLE DE LA MAISON DE QUARTIER - MODIFICATION DE LA REMUNERATION - Délibération - (sans annexe)
1991-96TRANSFORMATIONS D'EMPLOI SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE DECIDES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF - Délibération - (sans annexe)
1991-97ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'ASTREINTE AU PERSONNEL ACCOMPLISSANT DES PERMANENCES A DOMICILE AU SERVICE VOIRIE -SECTEUR SIGNALISATION LUMINEUSE - ECLAIRAGE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)
1991-98ATTRIBUTION DE LA PRIME DE TECHNICITE A MONSIEUR ALAIN LAMURE, ASSISTANT TECHNIQUE DE VOIRIE. - Délibération - (sans annexe)