Conseil Municipal du 13 novembre 1979



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
79-219GARANTIE D'UN EMPRUNT A L'HOPITAL - Délibération - (sans annexe)
79-220PARTICIPATION FINANCIERE A LA REALISATION DE L'OPERATION DE CONSTRUCTION "DECHAVANNE-NORD". - Délibération - (sans annexe)
79-222DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL POUR REPRESENTER LA VILLE AU CONSEIL DE DISTRICT. - Délibération - (sans annexe)
79-223TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE - CONVENTION AVEC LES ETS CADIS 340, ROUTE DE FRANS - Délibération - (sans annexe)
79-224DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE POUR ACQUISITION D'IMMEUBLES SIS PLACE DE LA GARE (ENTRE LA RUE DE STALINGRAD ET LA RUE DE LA GARE). - Délibération - (sans annexe)
79-225CONVENTION POUR ENTRETIEN PAR LA VILLE DES ESPACES VERTS DE BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
79-226CONTRAT VILLE MOYENNE-OPERATION N°1-RENOVATION DU QUARTIER DECHAVANNE -SURCOUT ARCHITECTURAL - Délibération - (sans annexe)
79-227CONTRAT VILLE MOYENNE-OPERATION N°3-PLACETTES QUARTIER DECHAVANNE - Délibération - (sans annexe)
79-228CONTRAT VILLE-MOYENE-OPERATION N°9-PARKING DE L'ILOT DECHAVANNE - Délibération - (sans annexe)
79-229ACQUISITION PROPRIETE EDF 56, 80, RUE DE LA QUARANTAINE - Délibération - (sans annexe)
79-230ASSURANCE INCENDIE ET "DEGATS DES EAUX" HALTE GARDERIE 251, RUE JULES FERRY. - Délibération - (sans annexe)
79-231CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET - ACQUISITION DES TERRAINS - FIXATION DES INDEMNITES D'EVICTION DUES A M. JAMBON, EXPLOITANT AGRICOLE - DESIGNATION D'UN AVOCAT - Délibération - (sans annexe)
79-232CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET DOSSIER APS - Délibération - (sans annexe)
79-233CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET - MARCHE D'ARCHITECTURE - Délibération - (sans annexe)
79-234CREATION ESPACE VERT URBAIN - PROPRIETE 412 RUE CONDORCET - MARCHE D' INGENIERIE. - Délibération - (sans annexe)
79-235BUDGET SUPPLEMENTAIRE 1979 - Délibération - (sans annexe)
79-236COMPTE ADMINISTRATIF 1978 - Délibération - (sans annexe)
79-237APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 1978 - Délibération - (sans annexe)
79-238VIREMENTS DE CREDITS 1978 - Délibération - (sans annexe)
79-239REMUNERATION DU CAISSIER DE LA SALLE DES CONFERENCES - Délibération - (sans annexe)
79-240SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE JUMELAGE BEAUJOLAIS KALARACH - Délibération - (sans annexe)
79-241SUBROGATION DE LA V ILLE AU BAIL COMMERCIAL DU CINEMA "LE ROYAL" - Délibération - (sans annexe)
79-242AVENANT AU BAIL COMMERCIAL DU CINEMA "LE ROYAL". - Délibération - (sans annexe)
79-243AUGMENTATION DES LOYERS DANS LES IMMEUBLES COMMUNAUX - Délibération - (sans annexe)
79-244TRANSFORMATION DE 3 EMPLOIS D'AIDE OP EN OP 1ERE CATEGORIE. - Délibération - (sans annexe)
79-245TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AUXILIAIRE DE BUREAU COURSIER EN UN EMPLOI D'AGENT DE BUREAU - Délibération - (sans annexe)
79-246TRAVAUX DECONCENTRES 79 - CES FAUBERT - AMENAGEMENT D'UNE SALIE DE SCIENCES PHYSIQUES. - Délibération - (sans annexe)
79-247TRAVAUX DECONCENTRES 1979 - CES FAUBERT - REFECTION GENERALE DES ESCALIERS ET HALLS. - Délibération - (sans annexe)
79-248TRAVAUX DECONCENTRES 1979 - CES JEAN MOULIN REFECTION DES TOITURES ET FAÇADES - 2E TRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
79-250ECOLE ELEMENTAIRE A. CAMUS - MARCHE D'ARCHITECTURE - Délibération - (sans annexe)
79-251CREATION D'UNE 6E CLASSE A ECOLE ELEMENTAIRE RUE BOIRON - Délibération - (sans annexe)
79-252AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE AVEC LA FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DE LA LOIRE. - Délibération - (sans annexe)
79-253CIMETIERE COMMUNAL - REPRISE DE LA 2E MOITIE DU CARRE 17 ET AFFECTATION EN CONCESSIONS QUINZENAIRES - Délibération - (sans annexe)
79-254PARTICIPATION FINANCIERE DES FA MILLES A L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - Délibération - (sans annexe)
79-255ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE DE SUJETIONS A MME MARTIN-AUXILIAIRE DE PUERICULTURE. - Délibération - (sans annexe)
79-256ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE DE SUJETIONS SPECIALES A UNE ASSISTANTE SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
79-257REMBOURSEMENT DE FRAIS DE TRANSPORT ET DE SEJOUR D'ELUS LOCAUX - Délibération - (sans annexe)
79-258ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE D'ENTRETIEN DE BICYCLETTE A MM. PEYRAUD ET CARTERON - Délibération - (sans annexe)
79-259ATTRIBUTION D' INDEMNITE DE SUJETION A UN DIRECTEUR CULTUREL - Délibération - (sans annexe)
79-260APPROBATION CONTRAT D' ETUDE AVEC LA STE ICARE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L' EPR - Délibération - (sans annexe)
79-261GROUPE SCOLAIRE ALBERT CAMUS 1ERE TRANCHE - CONSTRUCTION DE 4 CLASSES ELEMENTAIRE - DOSSIER D'APS - Délibération - (sans annexe)