Conseil Municipal du 21 mars 2012



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-27Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 6 février 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-28Affectation provisoire de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget Principal Commune - Délibération - (sans annexe)
2012-29Affectation provisoire de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget annexe Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2012-30Affectation provisoire de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget annexe Parking Boiron - Délibération - (sans annexe)
2012-31Affectation provisoire de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget annexe Camping - Délibération - (sans annexe)
2012-32Affectation provisoire de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2011 - Budget annexe « Activités assujetties à la TVA » - Délibération - (sans annexe)
2012-33Budget Primitif 2012 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2012-34Taux d'imposition 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-35Attribution des subventions assorties de conditions d'octroi - Délibération - (sans annexe)
2012-36Budget annexe Parking Chasset - Versement d'une subvention d'équilibre - Délibération - (sans annexe)
2012-37Budget Primitif - Budget annexe Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2012-388udget annexe Parking Boiron - Versement d'une subvention d'équilibre - Délibération - (sans annexe)
2012-39Budget Primitif 2012 - Budget annexe Parking Boiron - Délibération - (sans annexe)
2012-40Budget Primitif 2012 - Budget annexe Camping - Délibération - (sans annexe)
2012-41Budget Primitif 2012 - Budget annexe « Activités assujetties à la TVA » - Délibération - (sans annexe)
2012-42Contribution 2012 au Syndicat Départemental d'Energies du Rhône (SYDER). - Délibération - (sans annexe)
2012-43Pôle d'échanges de Villefranche/Saône - aménagement du parvis et des abords : autorisation à donner à M. le Député-Maire pour la signature des marchés de travaux, de l'avenant à la convention de groupement de commande, de l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)
2012-44Rénovation du quartier Troussier - Aménagement des espaces extérieurs : approbation du coût prévisionnel du projet et avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)
2012-45Rénovation du quartier Troussier - Aménagement des espaces extérieurs : approbation du coût prévisionnel du projet et avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)
2012-46Stationnement payant - Délibération - (sans annexe)
2012-47Approbation de la mise en place du tarif d'attribution aux usagers de cartes, télécommandes d'accès et de déclenchement en divers points de la ville - Délibération - (sans annexe)
2012-48Extension de l'école maternelle Camille Claudel - Autorisation à donner au Maire pour la signature du permis de construire - Délibération - (sans annexe)
2012-49Extension de l'école élémentaire Albert Camus - Autorisation à donner au Maire pour la signature du permis de construire pour la création d'une classe - Délibération - (sans annexe)
2012-50Nouvelle piscine St Exupéry - Avenants aux marchés de travaux - bilan financier final - Délibération - (sans annexe)
2012-51Tarifs d'utilisation de la galerie municipale - création d'une dégressivité - Délibération - (sans annexe)
2012-52Bilan des acquisitions et ventes réalisées au cours de l'année 2011. Article L.2241-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)
2012-53120 rue Grange Blazet et 75 Impasse Laval : vente par la commune à M. Julien AULNIER et Mme Nadéra BERRMILI - Délibération - (sans annexe)
2012-54Fête de l'Environnement : tarifs exposants - Délibération - (sans annexe)
2012-55Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association caladoise de garde d'enfants en crèche collective « L'Ile aux Enfants » - Délibération - (sans annexe)
2012-56Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel : mandatement du Centre de Gestion du Rhône pour mener pour le compte de la Ville une procédure de marché public - Délibération - (sans annexe)
2012-57Création d'un poste de chargé d'opérations au service Bâtiment - Délibération - (sans annexe)
2012-58Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2012-59Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : décisions d'attributions du pouvoir adjudicateur pour les marchés à procédure adaptée - Délibération - (sans annexe)
2012-60Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : locaux Ecole Dumontet 175 rue Boiron - convention d'occupation avec le CRDP de l'Académie de Lyon - Délibération - (sans annexe)