Conseil Municipal du 30 juin 2014



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014_0101Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 juin 2014. - Délibération - (sans annexe)
2014_0102Information sur la mise en œuvre des rythmes scolaires. - Délibération - (sans annexe)
2014_0103Tarification des services scolaires facultatifs. - Délibération - (sans annexe)
2014_0104Modification des tarifs du Service Jeunesse pour les Centres de loisirs du mercredi. - Délibération - (sans annexe)
2014_0105Approbation du Compte Administratif 2013 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0106Approbation du Compte Administratif 2013 - Budget annexe "Parking Chasset" - Délibération - (sans annexe)
2014_0107Approbation du Compte Administratif 2013 - Budget annexe "Parking Boiron" - Délibération - (sans annexe)
2014_0108Approbation du Compte Administratif 2013 - Budget annexe "Activités assujetties à TVA" - Délibération - (sans annexe)
2014_0109Approbation du Compte de Gestion 2013 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0110Approbation du Compte de Gestion 2013 - Budget annexe "Parking Chasset" - Délibération - (sans annexe)
2014_0111Approbation du Compte de Gestion 2013 - Budget annexe "Parking Boiron" - Délibération - (sans annexe)
2014_0112Approbation du Compte de Gestion 2013 - Budget annexe "Activités assujetties à TVA" - Délibération - (sans annexe)
2014_0113Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2013 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0114Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2013 - Budget annexe "Parking Chasset" - Délibération - (sans annexe)
2014_0115Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2013 - Budget annexe "Parking Boiron" - Délibération - (sans annexe)
2014_0116Affectation définitive de résultat de la section de fonctionnement au titre de l'exercice 2013 - Budget annexe "Activités assujetties à TVA" - Délibération - (sans annexe)
2014_0117Reversement de l'excédent 2013 au Budget principal - Budget annexe "Activités assujetties à la TVA" - Délibération - (sans annexe)
2014_0118Budget Supplémentaire 2014 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2014_0119Budget Supplémentaire 2014 - Budget annexe "Parking Chasset" - Délibération - (sans annexe)
2014_0120Budget Supplémentaire 2014 - Budget annexe "Parking Boiron" - Délibération - (sans annexe)
2014_0121Budget Supplémentaire 2014 - Budget annexe "Activités assujetties à TVA" - Délibération - (sans annexe)
2014_0122Versement d'une subvention d'équilibre - complément - Budget annexe "Parking Chasset" - Délibération - (sans annexe)
2014_0123Contribution 2014 au Syndicat Départemental d'Energies du Rhône (SYDER) - Délibération - (sans annexe)
2014_0124Demande de garanties d'emprunts - Résidence Albert Dubure - Travaux d'aménagement de la cuisine centrale de la résidence - Délibération - (sans annexe)
2014_0125Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association d'Aide aux Victimes et de Médiation (ADAVEM) - Délibération - (sans annexe)
2014_0126Dotation de Solidarité Urbaine 2013 - Délibération - (sans annexe)
2014_0127Quartier Troussier - Transfert de domanialités entre la Ville et la Société HBVS - Délibération - (sans annexe)
2014_0128Quartier Troussier - Dénomination des voies nouvelles - Délibération - (sans annexe)
2014_0129Restructuration de l'ancienne piscine Saint Exupéry en pôle de gymnastique : augmentation de l'enveloppe financière autorisée pour les marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2014_0130Extension maternelle Condorcet : approbation de l'avant-projet définitif - Délibération - (sans annexe)
2014_0131Bar du plan d'eau de Bordelan : fixation du montant de la redevance et approbation de la convention d'occupation du domaine public - Délibération - (sans annexe)
2014_0132Plan environnement Développement Durable : approbation de la démarche d'élaboration du nouveau plan - Délibération - (sans annexe)
2014_0133Information du Conseil municipal dans le cadre de l'article R 512-39 du Code de l'Environnement, de l'arrêté préfectoral du 24 janvier 2014 autorisant la Société EPUR Rhône-Alpes à poursuivre et étendre les activités qu'elle exerce sur son site à Arnas, ZI Nord, rue du Nizerand - Délibération - (sans annexe)
2014_0134Mise en œuvre du procès-verbal électronique - Délibération - (sans annexe)
2014_0135Désignation d'un correspondant Défense - Délibération - (sans annexe)
2014_0136ZAC de la Quarantaine - Intervention de la Ville dans une opération foncière avec EPORA - Délibération - (sans annexe)
2014_0137Don de documents aux Archives départementales du Rhône - Délibération - (sans annexe)
2014_0138Restitution d'archives - Délibération - (sans annexe)
2014_0139Musée municipal Paul Dini - Gratuité - Délibération - (sans annexe)
2014_0140Musée municipal Paul Dini - Tarifs de vente du catalogue de l'exposition "Théâtres et cafés, peintures et décors à Lyon, 1840-1930" - Délibération - (sans annexe)
2014_0141Protocole d'accord INEA - protocole transactionnel DSI - Délibération - (sans annexe)
2014_0142Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2014_0143Information du Conseil municipal dans le cadre de l'article L. 2122-22 du CGCT : Donation de M. Paul GAUZIT - Délibération - (sans annexe)
2014_0144Information du Conseil municipal dans le cadre de l'article L. 2122-22 du CGCT : Donation de M. Adrien PERRAUD - Délibération - (sans annexe)